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Marques déposées par monsieur RAJADE Marc
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Semasol
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Semasol
M. RAJADE Marc

Numéro de dépôt :
4079274
Date de dépôt :
18/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/03/2024
Semasol de RAJADE Marc

Présentation de la marque Semasol

Déposée le 18 mars 2014 par monsieur RAJADE Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Semasol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est monsieur RAJADE Marc domicilié(e) ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAJADE Marc domicilié(e) ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France.

La marque Semasol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Semasol est expirée depuis le 18 mars 2024.

RAJADE Marc a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SEMVV , SEVE , EVES , Semaction , ARDELIANCE , SEVE-Environnement , (Marque figurative) , SEVE , SEVE-Energie


M. RAJADE Marc - ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France


M. RAJADE Marc - ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.